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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDASCO
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SEDUCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEDUCA
SEDASCO (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1493330
Date de dépôt :
06/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2008
SEDUCA de SEDASCO

Présentation de la marque SEDUCA

Déposée le 6 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEDUCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDASCO domicilié(e) Bellevue Nord, 42440 NOIRETABLE (dossier no 2124306) - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 017 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2124306) - France.

La marque SEDUCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEDUCA est expirée depuis le 6 octobre 2008.

SEDASCO a également déposé les autres marques suivantes : ASCCO , ASCINOX , VARIATIONS S DE SEDASCO , GRAND DUC , COUPOR , TETE A TETE , TAVERN , S , S GOURMET DE SEDASCO , ANNEES FOLLES


SEDASCO (Société à responsabilité limitée) - Bellevue Nord, 42440 NOIRETABLE (dossier no 2124306) - France - SIREN 408017069


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2124306) - France


Renouvellement sans limitation le 21 août 1998 n°2124306 - Publication au BOPI 1998-08-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237857 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237779 - Publication au BOPI 1997-05-27

Coutellerie, fourchettes, cuillers.Articles en bois. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.